Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site et l’application Publora (https://publora.novacore-fr.com) sont édités par :
- Nom légal : Manoella Nana
- Nom commercial : NovaCore
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- SIRET : 105 619 209 00015
- SIREN : 105 619 209
- Adresse : 6 rue d’Armaillé, 75017 Paris
- Activité : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- E-mail de contact : manoella@novacore-fr.com
- TVA : Non assujetti à la TVA — franchise en base de TVA
2. Application concernée
Publora est une application NovaCore de génération de newsletters assistée par intelligence artificielle.
URL publique : https://publora.novacore-fr.com
Publora permet de générer et d’éditer des newsletters. L’application n’envoie pas d’e-mails marketing, ne gère pas de listes de contacts et ne se connecte pas automatiquement à des plateformes d’e-mailing tierces.
3. Hébergement
L’application est hébergée par :
- Hébergeur : Railway Corp.
- Adresse : 548 Market Street, PMB 41609, San Francisco, CA 94104, États-Unis
- Site : https://railway.app
Pour toute question relative à l’hébergement, contactez l’éditeur à manoella@novacore-fr.com.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constitutifs de l’application Publora (textes, interfaces, logos, structure, code) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les contenus générés par l’utilisateur à l’aide de l’IA restent sous sa responsabilité.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité du service. Publora est fourni « en l’état ». L’utilisateur reste seul responsable de l’usage des contenus générés (exactitude, conformité légale, envoi aux destinataires).
6. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront compétents.
7. Contact
Pour toute question : manoella@novacore-fr.com